Mentions légales
Nous vous remercions de votre visite sur ce site.
Conditions générales d’utilisation
L’utilisation de ce site Web constitue votre acceptation des conditions générales et mentions d’avertissement. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site à des fins illicites ou interdites par les lois ou par les mentions légales et contractuelles.
Les mentions légales obligatoires concernant SOCOS SERVICES sont indiquées sur cette page conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) de juin 2004.
Direction de la publication :
M. Lebris Pascal
Prestataire d’hébergement
1 & 1 IONOS SARL
7 pl de la gare
57200 sarreguemines
France
Création
La réalisation du site Internet et des éléments graphiques a été pilotée par la société
Interlude Santé
Rond point de Brignais
3 route de Lyon
69530 Brignais
www.interludesante.com
info@interludesante.com
Liens hypertextes
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site SOCOS SERVICES ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite de SOCOS SERVICES. Néanmoins, SOCOS SERVICES doit en être informé dans un délai maximum de 30 jours après la mise en place du lien.
En tout état de cause, SOCOS SERVICES n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site SOCOS SERVICES se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.
Cookies
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous pouvez accepter ou refuser l’utilisation de Cookies. Nous utilisons des cookies uniquement pour réaliser des statistiques de visites.
Droits de propriété intellectuelle
SOCOS SERVICES avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,… ;
b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
c) sont protégés par la législation sur les marques.
Les éléments ainsi protégés sont la propriété SOCOS SERVICES ou de tiers ayant autorisé SOCOS SERVICES à les exploiter.
Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable SOCOS SERVICES, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.
Limitation de responsabilité
Vous utilisez le site SOCOS SERVICES sous votre seule et entière responsabilité. SOCOS SERVICES ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
Mise à jour
SOCOS SERVICES se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.
Données statistiques de suivi
Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées…) pour l’optimisation de notre site en terme de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.
La reproduction sur support papier
La reproduction des pages de ce site sur un support papier n’est pas autorisée.